Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site enracinees31.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Nom commercial : Enracinées
Statut juridique : Micro-entreprise
Responsable : Mme Léa Marhenke
Adresse : 46 rue Laniel, 82170 Grisolles
Téléphone : 06 98 05 53 43
Adresse email : enracinees.lm@gmail.com
Numéro SIRET : 943 712 604 00017
TVA : TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts.
2. Activité du site
Le site enracinees31.com a pour objet la vente en ligne de fleurs et de compositions florales, avec livraison.
3. Directeur de la publication
Mme Léa Marhenke, en qualité de responsable de l’entreprise Enracinées.
4. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca – Chypre
Site web : hostinger.fr
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site enracinees31.com (textes, images, photographies, graphismes, logo, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de l’Éditeur, est strictement interdite.
6. Responsabilité
L’Éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de confidentialité, accessible depuis le site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.